Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par ELEPHANT ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Six à Sept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est ELEPHANT ET CIE domicilié(e) 5-7 rue de Milan - 75009 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.
La marque Six à Sept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEPHANT ET CIE - 5-7 rue de Milan - 75009 - Paris - France
CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Inscription le 20 mars 2018 - Retrait partiel n°719265 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-20
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Publications électroniques et numériques (téléchargeables) ; DVD ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone portable ou sur tablette et notamment émissions télévisées, reportages, films, séries, documentaires, oeuvres audiovisuelles, livres ; tous ces produits étant exclusivement utilisés en relation avec une émission d’information traitant de sujets de société et d’actualité ;
Diffusion de programmes de télévision et d'émissions radiophoniques ; diffusion de programmes audiovisuels sur Internet ; télévision par câble ; télévision par satellite ; transmission, diffusion et téléchargement (transmission) de livres, de films, d'émissions de télévision, de reportages, de séries, de documentaires, d'oeuvres audiovisuelles, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par téléphones portables, par tablettes et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; tous ces services étant exclusivement utilisés en relation avec une émission d’information traitant de sujets de société et d’actualité ;
Edition et publication de livres, de revues ; production et/ou montage de programmes télévisés et/ou radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias ; production de programmes Web ; production et réalisation d'émissions-débats audiovisuelles ; production et réalisation de films (autres que publicitaires), d'oeuvres audiovisuelles, de séries télévisées, de documentaires, de courts-métrages, d'entretiens et d'émissions de télévision ; production d'oeuvres audiovisuelles sur cassettes vidéo, disques optiques, compilation de disques, DVD ; montage de bandes vidéo ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de reporters ; tous ces services étant exclusivement utilisés en relation avec une émission d’information traitant de sujets de société et d’actualité.
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