Déposée le 9 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENQUETES D'EXPERTS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT ET CIE domicilié(e) 107 Boulevard Pereire,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 052 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEPHANT ET CIE Société par actions simplifiée - 107 Boulevard Pereire,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 424052199
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, guides, annuaires, lexiques et dictionnaires ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches, marques pour livres, répertoires, agendas ; autocollants (articles de papeterie), décalcomanies.
Télécommunications. Agences d'informations (nouvelles), agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, communications (transmission) par voie télématique ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques ; télévision par câble ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; messageries électroniques.
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications (à l'exception des publications de textes publicitaires), services de médiathèque ; services de prêts ou de location de jeux ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo, production d'oeuvres artistiques sur cassettes y compris sur cassettes vidéo, disques, compilation de disques ; location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo, montage de bandes vidéo. Services d'enregistrement (filmage), de duplication des sons et des images (à l'exception du filmage sur bandes vidéo). Activités sportives et culturelles. Réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation).
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