Déposée par voie électronique le 2 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENQUÊTE EN DIRECT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT ET CIE domicilié(e) 35-37 rue de Paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 052 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEPHANT ET CIE, Société par actions simplifiée - 35-37 rue de Paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 424052199
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Publications électroniques et numériques (téléchargeables) ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; cassettes vidéo et disques vidéo, disques laser, DVDs, CD-ROMS, logiciels, logiciels de jeux, bases de données textuelles, sonores et d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment émissions télévisées, émissions radiophoniques, films, sonneries, sons, musiques, compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu. ;
Télécommunications, agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, communications (transmission) par voie télématique, diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques, télévision par câble, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de programmes de télévision par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications, transmission d'informations contenues dans des bases de données, messageries électroniques. ;
Services de divertissement ; édition de livres, de revues, de publications électroniques et numériques ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo et sur DVD.
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