Déposée le 27 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMIC FACTORY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT ET CIE domicilié(e) 107 Boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 052 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEPHANT ET CIE, Société par actions simplifiée - 107 Boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France - SIREN 424052199
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non), récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, publications électroniques et numériques (téléchargeables), traductrices électroniques ; appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires ; appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3 ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, DVD préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment émissions télévisées, émissions radiophoniques, films, sonneries, sons, musiques, compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications.
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, guides, annuaires, lexiques et dictionnaires ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches, marques pour livres, répertoires, agendas ; autocollants (articles de papeterie), décalcomanies.
Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles), agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, communications (transmission) par voie télématique ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques ; télévision par câble ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; messageries électroniques.
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications (à l'exception des publications de textes publicitaires), services de médiathèque ; services de prêts ou de location de jeux ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo et sur DVD, production d'oeuvres artistiques sur cassettes y compris sur cassettes vidéo, disques, compilation de disques, DVD ; location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo et de DVD, montage de bandes vidéo. Services d'enregistrement (filmage), de duplication des sons et des images (à l'exception du filmage sur bandes vidéo). Activités sportives et culturelles. Réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COMIC FACTORY"