Déposée le 17 mai 2002 par Eleonore SPITZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CPE DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est Eleonore SPITZ domicilié(e) 51 Avenue raymond Poincaré,75116 Paris - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephane SPITZ CPE domicilié(e) 35 Rue Ernest Renan Passage de l'Industrie,92130 Issy les Moulineaux - 92130 - France.
La marque CPE DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165385.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPE DISTRIBUTION est expirée depuis le 17 mai 2012.
Eleonore SPITZ - 51 Avenue raymond Poincaré,75116 Paris - 75116 - France
Stephane SPITZ CPE - 35 Rue Ernest Renan Passage de l'Industrie,92130 Issy les Moulineaux - 92130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Appareil de chauffage, de production d'eau chaude et d'installation sanitaire - Ventilateur et climatiseurs - Chauffe-eau électriques et à gaz - Réservoirs réchauffeurs et échangeurs - Chaudières - Radiateurs et convecteurs - Pièces détachées associés - Robinetterie Serrurerie (non électrique) et quincaillerie Meubles de cuisine et de salle de bain comprenant les vasques, baignoires, douches
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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