Déposée le 28 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEN DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELEN DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEN DISTRIBUTION domicilié(e) 13 avenue Mercure Ecoparc 1 - 31130 - QUINT FONSEGRIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 377 287 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT-GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque ELEN DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT-GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Inscription le 1 février 2010 - Changement d'adresse n°515888 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433623 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques ; coffres-forts. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement. Matériel électrique permettant la distribution moyenne hta, htb, basse tension, de la centrale de production aux bornes amont du disjoncteur ou de l'appareil de coupure de l'abonné. Appareils d'éclairage, matériel pour éclairage public. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : anneaux en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints, isolants pour câbles, matières isolantes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; isolateurs, isolants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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