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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEMENTS PRODUCTIONS
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ELEMENTS PRODUCTIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEMENTS PRODUCTIONS
ELEMENTS PRODUCTIONS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3386641
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2015
ELEMENTS PRODUCTIONS de ELEMENTS PRODUCTIONS

Présentation de la marque ELEMENTS PRODUCTIONS

Déposée le 18 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEMENTS PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEMENTS PRODUCTIONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEMENTS PRODUCTIONS domicilié(e) 33, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 829 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENTS PRODUCTIONS est expirée depuis le 18 octobre 2015.

ELEMENTS PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : MERKEVAH RECORDS , QUOI DE NEUF A CANNES


ELEMENTS PRODUCTIONS Société à responsabilité limitée - 33, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 479829483


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 27 juillet 2006 - Rejet partiel n°437882 - Publication au BOPI 2006-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

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