Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALAIS ROYAL
ELEMENTS BOIS

Numéro de dépôt :
4504066
Date de dépôt :
28/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2028
PALAIS ROYAL de ELEMENTS BOIS

Présentation de la marque PALAIS ROYAL

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par ELEMENTS BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est ELEMENTS BOIS domicilié(e) 25 rue Salvador Allendé - 95870 - Bezons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Signature, Madame Stéphanie WEIBEL domicilié(e) 91 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS ROYAL arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.

ELEMENTS BOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA PARQUETERIE NOUVELLE , RASPAIL , WoodLab


ELEMENTS BOIS - 25 rue Salvador Allendé - 95870 - Bezons - France


Cabinet Signature, Madame Stéphanie WEIBEL - 91 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Republication pour erratum - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; enduits pour le bois sous forme de peinture ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ;

Matériaux de construction en bois ; bois agglomérés ; bois façonnés ; parquets et lames de parquets en bois ; parquets en liège et matériaux agglomérés à base de liège ; dalles de sol en bois ; revêtements de sols en bois ; éléments décoratifs en bois pour la construction ;

Services d’installation de revêtements de sols en bois et de parquets.