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Marques déposées par la société ELEMENTERRE JS
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EN COMPAGNIE DES SARDINES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EN COMPAGNIE DES SARDINES
ELEMENTERRE JS, société civile

Numéro de dépôt :
4172337
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/04/2025
EN COMPAGNIE DES SARDINES de ELEMENTERRE JS

Présentation de la marque EN COMPAGNIE DES SARDINES

Déposée le 8 avril 2015 par la société ELEMENTERRE JS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EN COMPAGNIE DES SARDINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la société ELEMENTERRE JS domicilié(e) 11 A rue de Baudel - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 233 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEMENTERRE JS domicilié(e) 11 A rue de Baudel - 67500 - HAGUENAU - France.

La marque EN COMPAGNIE DES SARDINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN COMPAGNIE DES SARDINES arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

ELEMENTERRE JS a également déposé les autres marques suivantes : ELEMENTERRE


ELEMENTERRE JS, société civile - 11 A rue de Baudel - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 340233501


ELEMENTERRE JS - 11 A rue de Baudel - 67500 - HAGUENAU - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723857 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats à base de viande, poisson, volaille et gibier frais ou en conserves, congelés, en salade, séchés, cuits ; fruits, légumes séchés, en conserve, en salade, en gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuterie ; salaisons, crustacés (non vivants) ; fromages, boissons lactées.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, snack-bars, salon de thé, cafétéria. Services de traiteurs. Restauration ambulante. Restauration à domicile.