Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEMENTA
Elementa, SARL

Numéro de dépôt :
3741806
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2020
ELEMENTA de Elementa

Présentation de la marque ELEMENTA

Déposée le 28 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elementa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEMENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elementa domicilié(e) 10 Rue du Dr Audic - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 507 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Depelley Laurent domicilié(e) 21 Route des 4 vents - 56860 - SENE - France.

La marque ELEMENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENTA est expirée depuis le 28 mai 2020.

Elementa a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Elementa, SARL - 10 Rue du Dr Audic - 56000 - VANNES - France - SIREN 522507987


Depelley Laurent - 21 Route des 4 vents - 56860 - SENE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 5 janvier 2011 - Retrait partiel n°538840 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Colorants pour boissons ou aliments ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; Additifs et ingrédients alimentaires pour l'alimentation infantile, à l'exception de produits finis. Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales à l'exception de produits finis.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.