Déposée le 30 novembre 1999 par la société Elementa ASSOCIATION (Asso. 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORGES & Fèvreries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la société Elementa ASSOCIATION (Asso. 1901 domicilié(e) GARE D'ETAINHUS, 76430 ETAINHUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 324 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elementa (Asso. 1901) - France.
La marque FORGES & Fèvreries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORGES & Fèvreries est expirée depuis le 30 novembre 2009.
Elementa ASSOCIATION (Asso. 1901) - GARE D'ETAINHUS, 76430 ETAINHUS - France - SIREN 401324439
Elementa (Asso. 1901) - France
Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322244 - Publication au BOPI 2001-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
- Ferronnerie - Serrurerie métallique - Quincaillerie métallique - Transformation de métaux à partir de minerais par production artisanale (bas-fourneau, four à arc) - Coutellerie Edition - de livres - de revues - de documents pédagogiques Organisation de colloques, conférences d'expositions, symposiums, salons à but culturels et éducatifs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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