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Marques déposées par la société ELEMENT SIX Une société constituée selon les lois irlandaises
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SDA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SDA
ELEMENT SIX Une société constituée selon les lois irlandaises

Numéro de dépôt :
1470699
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2018

Présentation de la marque SDA

Déposée le 10 juin 1988 par la société ELEMENT SIX Une société constituée selon les lois irlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SDA »

Le déposant est la société ELEMENT SIX Une société constituée selon les lois irlandaises domicilié(e) Shannon Airport County Clare,IRLANDE (dossier no 2374063) - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2374063) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SDA est expirée depuis le 10 juin 2018.


ELEMENT SIX Une société constituée selon les lois irlandaises - Shannon Airport County Clare,IRLANDE (dossier no 2374063) - Irlande


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2374063) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2008 n°2374063 - Publication au BOPI 2008-05-27

Renouvellement sans limitation n°2111560 - Publication au BOPI 1998-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391071 - Publication au BOPI 2004-04-20

Produits chimiques, produits pour abraser, poussière de diamants utilisée comme abrasif, roues abrasives ou de moulage, machines à polir et à abraser.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.