EDC
Présentation de la marque EDC
Déposée le 30 mars 1990 par la société étrangère ELEMENT SIX (TRADE MARKS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EDC arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.
ELEMENT SIX (TRADE MARKS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2000 n°2168052 - Publication au BOPI 2000-03-17
Inscription le 9 septembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°55862 - Publication au BOPI 1991-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2010 n°2440385 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-12
Inscription le 4 février 2015 - Changement de dénomination n°642394 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04
Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739872 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-14