Marque enregistrée - Marque en vigueur

element bois
ELEMENT BOIS, SAS

Numéro de dépôt :
4256098
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2026
element bois de ELEMENT BOIS

Présentation de la marque element bois

Déposée le 11 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEMENT BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « element bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEMENT BOIS domicilié(e) 144 Avenue de l'Europe - 33560 - SAINTE EULALIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 319 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ELEMENT BOIS domicilié(e) 144 Avenue de l'Europe - 33560 - SAINTE EULALIE - France.

La marque element bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque element bois arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.


ELEMENT BOIS, SAS - 144 Avenue de l'Europe - 33560 - SAINTE EULALIE - France - SIREN 499319788


SAS ELEMENT BOIS - 144 Avenue de l'Europe - 33560 - SAINTE EULALIE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Matériaux de construction métalliques ; couvertures de toits métalliques ; revêtements [construction] métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; construction en bois ; éléments de construction bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois naturels ; bois façonnés ; boiseries ; bois laminés ; bois traités, revêtements non métalliques ; monuments non métalliques ; revêtement non métallique ; charpentes non métalliques.

Construction d'édifices en bois ; construction d'éléments en bois ; travaux couverture de toits ; service d'isolation ; supervision [direction] de travaux de construction.