Déposée par voie électronique le 21 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEMENT 5
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELEMENT 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-37 du 11 septembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEMENT 5 domicilié(e) 18 la Castellane - 31790 - SAINT SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 633 864 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEMENT 5, M. Pierre Laurent BORJA domicilié(e) 18 la Castellane - 31790 - SAINT SAUVEUR - France.
La marque ELEMENT 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENT 5 arrivera à expiration en date du 21 août 2025.
ELEMENT 5, SAS - 18 la Castellane - 31790 - SAINT SAUVEUR - France - SIREN 789633864
ELEMENT 5, M. Pierre Laurent BORJA - 18 la Castellane - 31790 - SAINT SAUVEUR - France
Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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