Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE ELEMENTERRE PROJECT
Elemen'Terre

Numéro de dépôt :
4410865
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2027
THE ELEMENTERRE PROJECT de Elemen\'Terre

Présentation de la marque THE ELEMENTERRE PROJECT

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par Elemen'Terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE ELEMENTERRE PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est Elemen'Terre domicilié(e) 1 route de Treffelen - 29950 - Gouesnac'h - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie Tabarly domicilié(e) 1 route de Treffelen - 29950 - Gouesnac'h - France.

La marque THE ELEMENTERRE PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE ELEMENTERRE PROJECT arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.


Elemen'Terre - 1 route de Treffelen - 29950 - Gouesnac'h - France


Madame Marie Tabarly - 1 route de Treffelen - 29950 - Gouesnac'h - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Vêtements, chapellerie, Vestes, Gilets, Vêtements de protection contre les intempéries, Imperméables, Manteaux pour la pluie, Vêtements de navigation, vêtements à l'épreuve des intempéries, Imperméables, Chapeaux, Couvre-chefs, Chaussettes, Harnais (ceintures), Foulards ;

Accompagnement de voyageurs, services de bateaux de plaisance, organisation de croisières, pilotage de bateaux, transport en bateau, transport de voyageurs ;

Organisation et conduite de colloques, conduite de visites guidées, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, services de divertissement, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, production de films autres que films publicitaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, reportages photographiques, services de reporters.