Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEMAT
ELEMAT (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
95596699
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque ELEMAT

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEMAT domicilié(e) 5 Rue du Canal, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 916 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque ELEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMAT est expirée depuis le 7 novembre 2005.

ELEMAT a également déposé les autres marques suivantes : BRUN , elemat formathlétique , TRIUMPH-CONNECTIC , ELEMAT , ELEDIS ED


ELEMAT (S.a.r.l.) - 5 Rue du Canal, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 401916473


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Composants électriques et électroniques; appareils et instruments scientifiques, électriques ; accumulateurs, variateurs, adaptateurs électriques ; fils et cordons électriques, fiches, prises de courant, prises et blocs multiprises; fils et cordons télégraphiques, téléphoniques; interrupteurs ; enrouleurs pour fils électriques; fusibles ; résistances électriques; connecteurs, bouchons protecteurs de prises de courant ; appareillage pour télévisions et téléphones: fiches, raccords de cables, raccords de sécurité, raccords adaptateurs, tés de dérivation, atténuateurs, séparateurs d'ondes, boîtiers de répartition, cordons prolongateurs, prises murales.Appareils d'éclairage; ; projecteurs ; veilleuses ; lampes ; lanternes ; lampadaires; tubes d'éclairage ; douilles d'éclairage.Chevilles, attaches, barrettes et colliers non métalliques de fixation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.