Déposée le 13 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEM domicilié(e) 17 RUE DU LANDY, 93210 LA PLAINE ST DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEM SARL - France.
La marque ELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEM SARL - 17 RUE DU LANDY, 93210 LA PLAINE ST DENIS - France
ELEM SARL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07
Horlogerie et autres instruments chronométriques ; papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour les artistes, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; jeux, jouets ; tabac, articles pour fumeurs, allumettes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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