Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SolaLED
ELEKTRISOLA, SARL

Numéro de dépôt :
3973672
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/01/2023
SolaLED de ELEKTRISOLA

Présentation de la marque SolaLED

Déposée le 10 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEKTRISOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SolaLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEKTRISOLA domicilié(e) 107-111 Rue du Moulin Sarrazin - 95101 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEKTRISOLA domicilié(e) 107-111 Rue du Moulin Sarrazin - 95101 - ARGENTEUIL - France.

La marque SolaLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SolaLED est expirée depuis le 10 janvier 2023.

ELEKTRISOLA a également déposé les autres marques suivantes : LED discounts , LED FABRIK PREMIUM QUALITY


ELEKTRISOLA, SARL - 107-111 Rue du Moulin Sarrazin - 95101 - ARGENTEUIL - France


ELEKTRISOLA - 107-111 Rue du Moulin Sarrazin - 95101 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 4 septembre 2013 - Rejet partiel n°607943 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.