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Marques déposées par ELEKTA AKTIEBOLAG (société suédoise
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SCOPEPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOPEPLAN
ELEKTA AKTIEBOLAG (société suédoise)

Numéro de dépôt :
96616293
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2006

Présentation de la marque SCOPEPLAN

Déposée le 18 mars 1996 par ELEKTA AKTIEBOLAG (société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOPEPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est ELEKTA AKTIEBOLAG (société suédoise), domicilié(e) Birger Jarlsgatan 53, STOCKHOLM SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SCOPEPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOPEPLAN est expirée depuis le 18 mars 2006.

ELEKTA AKTIEBOLAG (société suédoise a également déposé les autres marques suivantes : ELEKTA , LEKSELL


ELEKTA AKTIEBOLAG (société suédoise) - Birger Jarlsgatan 53, STOCKHOLM SUEDE - Suède


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

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