Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSA FORMATION www.tsa-quotidien.fr
ELEGIA FORMATION, SARL

Numéro de dépôt :
3777272
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
TSA FORMATION www.tsa-quotidien.fr de ELEGIA FORMATION

Présentation de la marque TSA FORMATION www.tsa-quotidien.fr

Déposée le 25 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEGIA FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSA FORMATION www.tsa-quotidien.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEGIA FORMATION domicilié(e) 80 avenue de la Marne - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 394 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEGIA FORMATION domicilié(e) 80 avenue de la Marne - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque TSA FORMATION www.tsa-quotidien.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSA FORMATION www.tsa-quotidien.fr est expirée depuis le 25 octobre 2020.

ELEGIA FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : Tour de France du droit social , DYNAGO , ELEGIA CONFERENCES , ELEGIA LEARNING SYSTEM , Tour de France de l'immobilier


ELEGIA FORMATION, SARL - 80 avenue de la Marne - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 389394560


ELEGIA FORMATION - 80 avenue de la Marne - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 23 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659883 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23

Inscription le 14 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660872 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Inscription le 26 juin 2017 - Changement de forme juridique n°702663 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vid ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.