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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEGANCE PARIS
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ELEGANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
ELEGANCE PARIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1561706
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2019

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEGANCE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEGANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEGANCE PARIS domicilié(e) 24 rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 24 novembre 2019.


ELEGANCE PARIS, société par actions simplifiée - 24 rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France - SIREN 542066147


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 1999 n°2150843 - Publication au BOPI 1999-08-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415294 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06

Inscription le 22 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715492 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-22

Tissus de toutes sortes