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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEGANCE CHOCOLAT
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Pavés Précieux duPassage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pavés Précieux duPassage
ELEGANCE CHOCOLAT, SARL

Numéro de dépôt :
3274492
Date de dépôt :
18/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/02/2014
Pavés Précieux duPassage de ELEGANCE CHOCOLAT

Présentation de la marque Pavés Précieux duPassage

Déposée le 18 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEGANCE CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Pavés Précieux duPassage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEGANCE CHOCOLAT domicilié(e) 58 PASSAGE DE L'ARGUE,69002 LYON - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 746 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINE EMMANUEL domicilié(e) 58 PASSAGE DE L'ARGUE,69002 LYON - 69002 - France.

La marque Pavés Précieux duPassage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavés Précieux duPassage est expirée depuis le 18 février 2014.


ELEGANCE CHOCOLAT, SARL - 58 PASSAGE DE L'ARGUE,69002 LYON - 69002 - France - SIREN 437746407


MOINE EMMANUEL - 58 PASSAGE DE L'ARGUE,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Confiserie – chocolat.