Déposée le 7 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) ELEFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RECETTES PRIMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELEFA domicilié(e) Z.A. de la Gare Rue de Champfleury, B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 094 830 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ELEFA domicilié(e) Z.A. de la Gare, Rue de Champfleury, B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France.
La marque RECETTES PRIMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEFA S.A. - Z.A. de la Gare Rue de Champfleury, B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France - SIREN 330094830
S.A. ELEFA - Z.A. de la Gare, Rue de Champfleury, B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Plats et préparations cuisinées exclusivement à base de viande, poisson, volailles, légumes. Plats et préparations cuisinées exclusivement à base de pâtes alimentaires, decéréales ou de riz.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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