Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECETTES PRIMEUR
ELEFA S.A.

Numéro de dépôt :
3236021
Date de dépôt :
07/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2013
RECETTES PRIMEUR de ELEFA

Présentation de la marque RECETTES PRIMEUR

Déposée le 7 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) ELEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECETTES PRIMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELEFA domicilié(e) Z.A. de la Gare Rue de Champfleury, B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 094 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ELEFA domicilié(e) Z.A. de la Gare, Rue de Champfleury, B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France.

La marque RECETTES PRIMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECETTES PRIMEUR est expirée depuis le 7 juillet 2013.

ELEFA a également déposé les autres marques suivantes : Dame Hélène , JARDIFRAIS , GARNITOAST , Recettes Primeur , AURORE AIDES CULINAIRES ET SAUCES , ATALANTE , "Jour de Fête" , La Table Des 4 Saisons


ELEFA S.A. - Z.A. de la Gare Rue de Champfleury, B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France - SIREN 330094830


S.A. ELEFA - Z.A. de la Gare, Rue de Champfleury, B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Plats et préparations cuisinées exclusivement à base de viande, poisson, volailles, légumes. Plats et préparations cuisinées exclusivement à base de pâtes alimentaires, decéréales ou de riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.