Déposée le 18 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) ELEFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « "Jour de Fête" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELEFA domicilié(e) Z.A. de la Gare, Rue Champfleury,49360 MAULEVRIER (dossier no 2293680) - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 094 830 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ELEFA Bernard DAVID domicilié(e) Z.A. de la Gare, Rue Champfleury, BP 16,49360 MAULEVRIER (dossier no 2293680) - 49360 - France.
La marque "Jour de Fête" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEFA S.A. - Z.A. de la Gare, Rue Champfleury,49360 MAULEVRIER (dossier no 2293680) - 49360 - France - SIREN 330094830
S.A. ELEFA Bernard DAVID - Z.A. de la Gare, Rue Champfleury, BP 16,49360 MAULEVRIER (dossier no 2293680) - 49360 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2005 n°2293680 - Publication au BOPI 2005-07-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; Gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; Conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; aliments pour les animaux; malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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