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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELEFA
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GARNITOAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARNITOAST
S.A. ELEFA
Bernard DAVID

Numéro de dépôt :
3264278
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2013
GARNITOAST de ELEFA

Présentation de la marque GARNITOAST

Déposée le 15 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ELEFA et Bernard DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARNITOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ELEFA - France et Bernard DAVID domicilié(e) Z.A. de la gare, Rue Champfleury, B.P. 16,49360 Maulévrier - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ELEFA Bernard DAVID domicilié(e) Z.A. de la gare, Rue Champfleury, B.P. 16,49360 Maulévrier - 49360 - France.

La marque GARNITOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARNITOAST est expirée depuis le 15 décembre 2013.

ELEFA a également déposé les autres marques suivantes : Dame Hélène , RECETTES PRIMEUR , JARDIFRAIS , Recettes Primeur , AURORE AIDES CULINAIRES ET SAUCES , ATALANTE , "Jour de Fête" , La Table Des 4 Saisons


S.A. ELEFA - France

Bernard DAVID - Z.A. de la gare, Rue Champfleury, B.P. 16,49360 Maulévrier - 49360 - France - SIREN 3


S.A. ELEFA Bernard DAVID - Z.A. de la gare, Rue Champfleury, B.P. 16,49360 Maulévrier - 49360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Inscription le 16 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518963 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 16 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518962 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.