Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dame Hélène
S.A. ELEFA

Numéro de dépôt :
3206966
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2013
Dame Hélène de ELEFA

Présentation de la marque Dame Hélène

Déposée le 27 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) ELEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Dame Hélène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELEFA domicilié(e) Z.A. de la Gare Rue Champfleury , B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 094 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ELEFA domicilié(e) Z.A. de la Gare Rue Champfleury , B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France.

La marque Dame Hélène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dame Hélène est expirée depuis le 27 janvier 2013.

ELEFA a également déposé les autres marques suivantes : RECETTES PRIMEUR , JARDIFRAIS , GARNITOAST , Recettes Primeur , AURORE AIDES CULINAIRES ET SAUCES , ATALANTE , "Jour de Fête" , La Table Des 4 Saisons


S.A. ELEFA - Z.A. de la Gare Rue Champfleury , B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France - SIREN 330094830


S.A. ELEFA - Z.A. de la Gare Rue Champfleury , B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) , plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.