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Marques déposées par ELECTROVERT LTD. (société canadienne
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ATMOS 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOS 2000
ELECTROVERT LTD. (société canadienne)

Numéro de dépôt :
1682291
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2001

Présentation de la marque ATMOS 2000

Déposée le 22 juillet 1991 par ELECTROVERT LTD. (société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOS 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELECTROVERT LTD. (société canadienne), domicilié(e) 1305 Industrial Boulevard, LAPRAIRIE, Québec J5R 2E4 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque ATMOS 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOS 2000 est expirée depuis le 22 juillet 2001.


ELECTROVERT LTD. (société canadienne) - 1305 Industrial Boulevard, LAPRAIRIE, Québec J5R 2E4 CANADA - Canada


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Dispositifs de soudures sous gaz inerte ou réactif, à la vague ou à reflux.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques aocustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs