Déposée le 7 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTROPHOTONIQUE INGENIERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTROPHOTONIQUE INGENIERIE domicilié(e) Route des Corbières - 11190 - BUGARACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 153 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELECTROPHOTONIQUE INGENIERIE domicilié(e) Route des Corbières - 11190 - BUGARACH - France.
La marque BIOMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMOS est expirée depuis le 7 juin 2020.
ELECTROPHOTONIQUE INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : ELECTROPHOTONIQUE
ELECTROPHOTONIQUE INGENIERIE, SARL - Route des Corbières - 11190 - BUGARACH - France - SIREN 521153635
ELECTROPHOTONIQUE INGENIERIE - Route des Corbières - 11190 - BUGARACH - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ;
Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
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