Déposée par voie électronique le 18 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTROPEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SODA BAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTROPEM domicilié(e) 1 avenue du 8ème Régiment de Hussards - 68132 - ALTKIRCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 230 859 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELECTROPEM domicilié(e) 1 avenue du 8ème Régiment de Hussards - 68132 - ALTKIRCH - France.
La marque SODA BAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTROPEM, SAS - 1 avenue du 8ème Régiment de Hussards - 68132 - ALTKIRCH - France - SIREN 443230859
ELECTROPEM - 1 avenue du 8ème Régiment de Hussards - 68132 - ALTKIRCH - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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