Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT
/
SYGECA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SYGECA
ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT, (Société Anonyme), 80, avenue Marceau, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1209995
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SYGECA

Déposée le 23 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYGECA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque SYGECA est expirée depuis le 23 juillet 1992.

ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT a également déposé les autres marques suivantes : DLAO DEFINITION DE LOGICIEL ASSISTEE PAR ORDINATEUR , PETROLINE , PSEUDOPODE , DELFIX , FX FUT , CAMEL , DILAS , MDX , AIGLON , FSP 225


ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT, (Société Anonyme), 80, avenue Marceau, 75008 PARIS. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67653 - Publication au BOPI 1992-09-21

Inscription - Renonciation totale n°1918 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Appareils et équipements électroniques de traitement de cartes magnétiques et/ou électroniques.