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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT
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FET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FET
ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1500784
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1998

Présentation de la marque FET

Déposée le 29 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT domicilié(e) 55, quai Marcel Dassault, 92210 SAINT-CLOUD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque FET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FET est expirée depuis le 29 novembre 1998.

ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT a également déposé les autres marques suivantes : DLAO DEFINITION DE LOGICIEL ASSISTEE PAR ORDINATEUR , PETROLINE , PSEUDOPODE , DELFIX , FX FUT , CAMEL , DILAS , MDX , AIGLON , FSP 225


ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT, (Société Anonyme) - 55, quai Marcel Dassault, 92210 SAINT-CLOUD. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 7 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208681 - Publication au BOPI 1996-11-07

Inscription le 7 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208680 - Publication au BOPI 1996-11-07

Dispositifs de transmission sur réseau local. Cartes électroniques de transmission.