Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEVELAND
ELECTRONIQUE MODERNE ELEM SARL

Numéro de dépôt :
92405911
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque CLEVELAND

Déposée le 17 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRONIQUE MODERNE ELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEVELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRONIQUE MODERNE ELEM domicilié(e) 17 RUE DU LANDY, 93210 LA PLAINE ST DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEM - France.

La marque CLEVELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVELAND est expirée depuis le 17 février 2002.

ELECTRONIQUE MODERNE ELEM a également déposé les autres marques suivantes : RAPTIME , ALAIN FERNEL , ALZO FERALDI , CLEVELAND , CLEVELAND , CLEVERLAND , MICHEL PIETRI , ALZO FERALDI , RAPTIME , ALAIN FERNEL


ELECTRONIQUE MODERNE ELEM SARL - 17 RUE DU LANDY, 93210 LA PLAINE ST DENIS - France


ELEM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliment pour bébés, emplâtres, matériel pour pansement, matières pour plomber les dents, et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles : fongicides, herbicides. Outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Véhicules, appareil de locomotion par terre, par air ou par eau. Meubles, glaces (miroirs), cadres, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), Tissus, couvertures de lit et de table. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits viande, fruits et légumes conservés, séchés cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserve de viande, de poisson, de légumes et de fruits, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel trop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade). Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.