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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRONIQUE MODERNE ELEM
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CLEVELAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEVELAND
ELECTRONIQUE MODERNE ELEM SARL

Numéro de dépôt :
92405910
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque CLEVELAND

Déposée le 17 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRONIQUE MODERNE ELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEVELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRONIQUE MODERNE ELEM domicilié(e) 17 RUE DU LANDY, 93210 LA PLAINE ST DNEIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEM - France.

La marque CLEVELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVELAND est expirée depuis le 17 février 2002.

ELECTRONIQUE MODERNE ELEM a également déposé les autres marques suivantes : RAPTIME , ALAIN FERNEL , ALZO FERALDI , CLEVELAND , CLEVELAND , CLEVERLAND , MICHEL PIETRI , ALZO FERALDI , CLEVELAND , RAPTIME


ELECTRONIQUE MODERNE ELEM SARL - 17 RUE DU LANDY, 93210 LA PLAINE ST DNEIS - France


ELEM - France


Inscription le 29 avril 1996 - Transmission de propriété n°200796 - Publication au BOPI 1996-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

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