Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEVELAND
ELECTRONIQUE MODERNE ELEM (SARL)

Numéro de dépôt :
1727219
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001

Présentation de la marque CLEVELAND

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRONIQUE MODERNE ELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEVELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRONIQUE MODERNE ELEM domicilié(e) 17, rue du Landy, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CLEVELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVELAND est expirée depuis le 27 décembre 2001.

ELECTRONIQUE MODERNE ELEM a également déposé les autres marques suivantes : RAPTIME , ALAIN FERNEL , ALZO FERALDI , CLEVELAND , CLEVERLAND , MICHEL PIETRI , ALZO FERALDI , CLEVELAND , RAPTIME , ALAIN FERNEL


ELECTRONIQUE MODERNE ELEM (SARL) - 17, rue du Landy, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Jeux, jouets

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].