Déposée le 27 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRONIQUE MODERNE ELEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLEVELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRONIQUE MODERNE ELEM domicilié(e) 17, rue du Landy, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque CLEVELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTRONIQUE MODERNE ELEM (SARL) - 17, rue du Landy, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS - France
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Jeux, jouets
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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