Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIRONDELLE
ELECTRONIQUE MARCEL DASSAULT, (Société Anonyme), 80 Avenue Marceau, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1166197
Date de dépôt :
10/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque HIRONDELLE

Déposée le 10 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ELECTRONIQUE MARCEL DASSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HIRONDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRONIQUE MARCEL DASSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque HIRONDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HIRONDELLE est expirée depuis le 10 décembre 1990.

ELECTRONIQUE MARCEL DASSAULT a également déposé les autres marques suivantes : E.S.D. , EMD , PETROLINE , TELEMEGASCOPE , EMD , ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT , ESD , SNOUPI , ACTIMA


ELECTRONIQUE MARCEL DASSAULT, (Société Anonyme), 80 Avenue Marceau, 75008 PARIS. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), machines à calculer. Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives, et notamment systèmes d'armes d'auto-défense rapprochée des bâtiments de surface contre les attaques aériennes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.