Déposée le 28 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Electronique du Mazet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « MegaStim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Electronique du Mazet domicilié(e) - 43520 - LE MAZET ST VOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 274 700 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sebastien Ailleret, Electronique du Mazet, SAS domicilié(e) ZA, Rte de Tence - 43520 - LE MAZET ST VOY - France.
La marque MegaStim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MegaStim est expirée depuis le 28 avril 2023.
Electronique du Mazet a également déposé les autres marques suivantes : BioGema , MYODATA , BIOSTIM
Electronique du Mazet, SAS - 43520 - LE MAZET ST VOY - France - SIREN 418274700
Sebastien Ailleret, Electronique du Mazet, SAS - ZA, Rte de Tence - 43520 - LE MAZET ST VOY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2543171 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28
Système d'électrothérapie et de Biofeedback destiné aux kinésithérapeutes, aux centres de rééducation fonctionnelle, aux sages femmes, aux services hospitaliers, aux esthéticiens et aux particuliers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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