Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOSTIM
Electronique du Mazet, SAS

Numéro de dépôt :
1402177
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2027

Présentation de la marque BIOSTIM

Déposée le 2 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Electronique du Mazet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Electronique du Mazet domicilié(e) route de tence - 43520 - LE MAZET SAINT VOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 274 700 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Electronique du Mazet, M. ailleret sébastien domicilié(e) route de tence - 43520 - LE MAZET SAINT VOY - France.

La marque BIOSTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOSTIM arrivera à expiration en date du 2 avril 2027.

Electronique du Mazet a également déposé les autres marques suivantes : BioGema , MegaStim , MYODATA


Electronique du Mazet, SAS - route de tence - 43520 - LE MAZET SAINT VOY - France - SIREN 418274700


Electronique du Mazet, M. ailleret sébastien - route de tence - 43520 - LE MAZET SAINT VOY - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2007 n°2340063 - Publication au BOPI 2007-04-26

Inscription le 16 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272205 - Publication au BOPI 1999-02-16

Renouvellement sans limitation n°2078536 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2017 n°2643180 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-13

Equipements électriques et électroniques, notamment d'électro-physiologie, d'électro-thérapie.