Déposée le 5 août 2004 par Electronic Model et Noro Fabrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYCLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Les déposants sont Electronic Model - France et Noro Fabrice domicilié(e) Space antipolis Bat 7, 2323 Ch de St Bernard,06220 VALLAURIS - 06220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noro Fabrice Electronic Model domicilié(e) Space antipolis Bat 7, 2323 Ch de St Bernard,06220 VALLAURIS - 06220 - France.
La marque CYCLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLON est expirée depuis le 5 août 2014.
Electronic Model a également déposé les autres marques suivantes : ELITE
Electronic Model - France
Noro Fabrice - Space antipolis Bat 7, 2323 Ch de St Bernard,06220 VALLAURIS - 06220 - France - SIREN 4
Noro Fabrice Electronic Model - Space antipolis Bat 7, 2323 Ch de St Bernard,06220 VALLAURIS - 06220 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Moteur électrique sans balais, quel qu'en soit le principe ou le système, quel qu'en soit le nombre pole, ou le nombre de phase, et quel qu'en soit la taille et la puissance, avec ou sans l'électronique de commande qu'elle soit séparée ou integrée. Destiné à la propultion de véhicule. Moteur électrique sans balais, quel qu'en soit le principe ou le système, quel qu'en soit le nombre pole, ou le nombre de phase et quel qu'en soit la taille et la puissance, avec ou sans l'électronique de commande qu'elle soit séparée ou integrée. Destiné à au machin et autre outil.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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