Electronic Arts Inc., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
93469441
Date de dépôt :
25/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2023
Présentation de la marque SIMCITY
Déposée le 25 mai 1993 par la société Electronic Arts Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMCITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est la société Electronic Arts Inc domicilié(e) 209 Redwood Shores Parkway, Redwood City, CALIFORNIA 94065 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque SIMCITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Electronic Arts Inc., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 209 Redwood Shores Parkway, Redwood City, CALIFORNIA 94065 - États-Unis
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2003 n°2237675 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 26 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255077 - Publication au BOPI 1998-05-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520398 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-29
Programmes d'ordinateurs enregistrés; supports de programmes d'ordinateurs enregistrés; jeux vidéo; jeux audio-visuels; appareils pour jeux audio et pour jeux audio-visuels; lunettes de soleil; garde vue.Papier, carton; produits de l'imprimerie; imprimés; publications; affiches; décalcomanies; articles de papeterie; manuels d'utilisation pour ordinateurs; manuels d'utilisation pour programmes de jeux pour ordinateurs; revues (périodiques) concernant les ordinateurs; revues (périodiques) concernant les programmes de jeux pour ordinateurs.Tee-shirts; sweat-shirts; chapeaux; gants; écharpes; cravates; chaussettes.Jeux; jouets
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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