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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRONAVALE
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ALECTIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALECTIS
ELECTRONAVALE SAS

Numéro de dépôt :
3532972
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
ALECTIS de ELECTRONAVALE

Présentation de la marque ALECTIS

Déposée le 22 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRONAVALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALECTIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRONAVALE domicilié(e) 332 boulevard Marcel Paul,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 052 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELECTRONAVALE domicilié(e) 332 boulevard Marcel Paul,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALECTIS est expirée depuis le 22 octobre 2017.


ELECTRONAVALE SAS - 332 boulevard Marcel Paul,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France - SIREN 424052983


ELECTRONAVALE - 332 boulevard Marcel Paul,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Variateurs électroniques de vitesse spécifiques pour des environnements sévères (notamment milieu industriel et militaire), pour piloter des moteurs électriques asynchrones à aimants permanents ou synchrones, consommant jusqu'à cinq cents ampères dans des conditions environnementales exigeantes.