Déposée le 26 février 1993 par ELECTROMED INTERNATIONAL LIMITEE, A.T.S, MECALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TELEPULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-14 du 9 avril 1993.
Les déposants sont ELECTROMED INTERNATIONAL LIMITEE, domicilié(e) 310 Boulevard Industriel, St-Eustache, Québec CANADA - Canada, A.T.S., domicilié(e) Via E. Fermi, 25/A I - 24066 PEDRENGO BERGAME ITALIE - France, MECALL, domicilié(e) Via Negrelli, 55 I - 20035 LISSONE ITALIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque TELEPULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.T.S. - Via E. Fermi, 25/A I - 24066 PEDRENGO BERGAME ITALIE - France
MECALL - Via Negrelli, 55 I - 20035 LISSONE ITALIE - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14
Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage; appareils pour la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; appareils et instruments de radiologie.Services medicaux de radiologie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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