Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) electromagnetique.com
/
RAYSTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYSTOP
electromagnetique.com, SARL
M. BOSSARD Claude

Numéro de dépôt :
4092690
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2024
RAYSTOP de electromagnetique.com

Présentation de la marque RAYSTOP

Déposée le 22 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) electromagnetique.com et monsieur BOSSARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RAYSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) electromagnetique.com domicilié(e) 3 rue de la Tertrais - 35590 - L'HERMITAGE - France et monsieur BOSSARD Claude domicilié(e) 3 rue de la Tertrais - 35590 - L'HERMITAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, electromagnetique.com, M. BOSSARD Claude domicilié(e) 3 rue de la Tertrais - 35590 - L'HERMITAGE - France.

La marque RAYSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYSTOP est expirée depuis le 22 mai 2024.


electromagnetique.com, SARL - 3 rue de la Tertrais - 35590 - L'HERMITAGE - France

M. BOSSARD Claude - 3 rue de la Tertrais - 35590 - L'HERMITAGE - France


electromagnetique.com, M. BOSSARD Claude - 3 rue de la Tertrais - 35590 - L'HERMITAGE - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; Ecrans de protection (tissus métalliques) contre les rayonnements électromagnetiques.