Marque expirée - Marque en non vigueur

DITO SAMA
ELECTROLUX PROFESSIONNEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99831564
Date de dépôt :
28/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/09/2019

Présentation de la marque DITO SAMA

Déposée le 28 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTROLUX PROFESSIONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DITO SAMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTROLUX PROFESSIONNEL domicilié(e) 43 Avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 996 750 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DITO SAMA est expirée depuis le 23 septembre 2019.

ELECTROLUX PROFESSIONNEL a également déposé les autres marques suivantes : STAR'OVEN , VISION , BERMIX , DITO , SAMA , BERMIXER , MOLTENI , DITO SAMA , DITO-SAMA , Ma Laverie MOBILE


ELECTROLUX PROFESSIONNEL, Société par actions simplifiée - 43 Avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France - SIREN 996750030


CABINET MADEUF - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2009 n°2418734 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-23

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et courroies de transmission (à l'exception de celles pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines pour la cuisine telles que coupe-frites électriques, coupe-légumes électriques, batteursmélangeurs électriques, robots de cuisine, coupe-pain électrique, éplucheuses, essoreuses, mixeurs, turbo-broyeurs, broyeurs, pétrins mécaniques, laminoirs ; machines à laver, appareils pour bains et douches, machines pour la peinture. Instruments tranchants, coutellerie. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Filtres (parpier) . Ustensiles pour cuisines, commerces et industries de l'alimentation, notamment pour charcuterie, boulangerie, pâtisserie, épicerie, laiterie, poissonnerie (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériels et appareils non électriques pour cuisines, commerces et industries de l'alimentation, notamment pour charcuterie, boulangerie, pâtisserie, épicerie, laiterie, poissonnerie, tels que auto-cuiseurs non électriques, batteurs non électriques, mélangeurs manuels, broyeur ménagé non électriques, coupe-pâte (couteau de boulanger) , filtres à café non électriques, fouets non électriques à usage ménager ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) .

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.