Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTERVAC
ELECTROLUX NORTHERN LIMITED

Numéro de dépôt :
1554629
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1999

Présentation de la marque LITTERVAC

Déposée le 10 octobre 1989 par ELECTROLUX NORTHERN LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LITTERVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELECTROLUX NORTHERN LIMITED, domicilié(e) Avcliffe Industrial Estate, DARLINGTON, CO. DURHAM ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque LITTERVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTERVAC est expirée depuis le 10 octobre 1999.


ELECTROLUX NORTHERN LIMITED - Avcliffe Industrial Estate, DARLINGTON, CO. DURHAM ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Balayeuses mécaniques et engins ramasseurs de poussière machines de nettoyage opérant par aspiration, aspirateurs de nettoyage par le vide; leurs pièces, éléments et ensembles pour les marchandises ci-dessus

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.