Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PUISSANCE MAÎTRISEE
ELECTROLUX MOTOCULTURE SA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3102786
Date de dépôt :
29/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2011

Présentation de la marque LA PUISSANCE MAÎTRISEE

Déposée le 29 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTROLUX MOTOCULTURE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PUISSANCE MAÎTRISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTROLUX MOTOCULTURE SA domicilié(e) 54, Rue Lambrechts, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 256 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque LA PUISSANCE MAÎTRISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PUISSANCE MAÎTRISEE est expirée depuis le 29 mai 2011.


ELECTROLUX MOTOCULTURE SA, société par actions simplifiée - 54, Rue Lambrechts, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 315256222


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Machines et machines-outils à savoir : tronçonneuses, chaînes, débroussailleuses, coupes-herbes, tailles-haies, tailles-bordures, élagueuses, coupe-racines ; faucheuses ; tondeuses à gazon ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles.