Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA
ELECTROLUX LOISIRS (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1703622
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2001

Présentation de la marque CALIFORNIA

Déposée le 5 novembre 1991 par ELECTROLUX LOISIRS (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELECTROLUX LOISIRS (société en nom collectif), domicilié(e) 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA est expirée depuis le 5 novembre 2001.

ELECTROLUX LOISIRS (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : FLORIDA , COLOMBIA , INDIANA


ELECTROLUX LOISIRS (société en nom collectif) - 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Réchauds; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires