Déposée le 18 août 1993 par ELECTROLUX L.D.ATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HARMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-39 du 1 octobre 1993.
Le déposant est ELECTROLUX L.D.ATODO domicilié(e) 43 Avenue Félix Louat,60300 SENLIS,FRANCE (dossier no 2242869) - 60300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 547 585 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2242869) - 75441 - France.
La marque HARMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTROLUX L.D.A. Société en Nom Collectif - 43 Avenue Félix Louat,60300 SENLIS,FRANCE (dossier no 2242869) - 60300 - France - SIREN 409547585
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2242869) - 75441 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04
Inscription le 10 février 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°169234 - Publication au BOPI 1994-02-10
Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234502 - Publication au BOPI 1997-03-18
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2003 n°2242869 - Publication au BOPI 2003-05-22
Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière, aspirateurs traineaux, aspirateurs balais, aspirateurs seaux, fer à repasser, cireuses à parquet électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, aspirateurs rechargeables, aspirateurs voitures, injecteurs-extracteurs, robots ménagers.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes; cireuses à parquet non électriques, batteurs brosseurs, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, sacs à poussière pour aspirateurs, cafetières non électriques non en métaux précieux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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