Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCULTURA
ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3126247
Date de dépôt :
16/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2021
SCULTURA de ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE

Présentation de la marque SCULTURA

Déposée le 16 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCULTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE domicilié(e) 43, Avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque SCULTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCULTURA est expirée depuis le 16 octobre 2021.

ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SILENCIO , ODYSSEE , PERFECTION PROFIL , AQUACONTROLE , FAURE , ARTHUR MARTIN , COMPLICE , HOME+ , FRESH PLUS , BUTANETTE


ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 43, Avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France - SIREN 552042285


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2482056 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12

Appareils de réfrigération, congélateurs et réfrigérateurs.