ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99829252
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2029
Présentation de la marque HOME+
Déposée le 15 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HOME+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE domicilié(e) 43 Avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, S.A., M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyeres - 1274 - HOWALD - Luxembourg.
La marque HOME+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE, société par actions simplifiée - 43 Avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France
Dennemeyer & Associates, S.A., M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyeres - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Inscription le 5 juin 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°324458 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421128 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-21
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729379 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, amidon (apprêt), amidon à lustrer, bleu pour l'azurage du linge, produits de blanchiment, bleu de lessive, colorants pour la lessive et le blanchissage, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, produits pour le dérouillement, détachants, détartrants à usage domestique, eau de javel, produits contre l'électricité statique à usage ménager, encaustiques, produits de lavage, matières à essanger le linge, produits pour parfumer le linge, produits pour lisser, produits de nettoyage, cire à parquet, produits pour l'enlèvement de la rouille, lessive de soude, soude pour blanchir, produits pour enlever les teintures, térébenthine (produit de dégraissage), produits pour enlever les vernis. Pièces constitutives pour tout type d'appareils électroménager ; Pièces constitutives pour les appareils électroménagers suivants : aspirateurs de poussière, installations pour l'aspiration pour le nettoyage, balayeuses automotrices, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, broyeurs ménagers électriques, moulins à café autre qu'à main, décortiqueurs de céréales, cireuses à parquet électriques, cireuses pour chaussures (électriques), cisailles électriques, compacteurs pour les détritus, compresseurs pour réfrigérateurs, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, désintégrateurs, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, fouets électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, hache-viande (machines), appareils de lavage, machines à laver le linge, machines à râper les légumes, lessiveuses, machines à tordre le linge, commandes à pédales pour machines à coudre, machines-outils, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, machines et appareils de nettoyage (électriques), broyeurs d'ordures, outils, machines-outils, outils tenus à la main actionnés mécaniquement, ouvre-boîtes électriques, perceuses à main électriques, pressoirs, robots de cuisine (électriques), shampouineuses (électriques) pour tapis et moquettes, balances, bascules (appareils de pesage), appareils électrothermiques à onduler les cheveux, fers à repasser électriques, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, mesureurs, moniteurs (matériel), ordinateurs, appareils et instruments de pesage, machines de pesage, pèse-lait, respirateur pour le filtrage de l'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, autocuiseurs électriques, barbecues, bouilloires électriques, cafetières électriques, calorifères, robinets de canalisation, appareils de chargement pour fours, chaudières de chauffage, appareils électriques de chauffage, chauffe-bains, chauffe-biberons électriques, chauffe-plats, sèche-cheveux, congélateurs, cuiseurs, cuisinières, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils à filtrer l'eau, chauffe-eau, fours (à l'exception des fours pour expériences), appareil de chargement pour fours, appareils et machines frigorifiques, lampes à friser, friteuses électriques, torréfacteurs à fruit, gaufriers électriques, appareils et machines à glace, glacières, grille-pain, hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération, marmites autoclaves électriques, percolateurs à café électriques, réfrigérateurs, appareils et installations de réfrigération, appareils et installations de séchage, toasteurs, yaourtières électriques, machines à laver la vaisselle, appareils de climatisation. Pièces constitutives d'appareils électroménagers, telles que : absorbeurs d'odeurs, absorbeurs d'humidité, filtres, tuyau de raccordement, tuyau d'évacuation, câbles de raccordement, systèmes détartrants, clayettes, bacs à légumes, glaçons, accumulateurs de froid, thermomètres, accessoires d'aspirateurs de poussières pour répandre les parfums et les désinfectants, tuyaux d'aspirateurs de poussière, bagues à billes pour roulements, bagues de graissage, bagues de pistons, bielles de machines ou de moteurs, bobines pour machines, brosses, brosses électriques, cartouches pour machines à filtrer, courroies de ventilateurs pour moteurs, courroies pour moteurs, cylindres de machine, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, engrenages autres que pour véhicules terrestres, graisseurs, joints, pistons, rouages de machines, roulement à billes, tambours de machine, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, ventilateurs pour moteurs, arrondisseurs pour la couture, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bandes (rubans) magnétiques, batteries électriques, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, circuits imprimés, circuits intégrés, connexions, contacts électriques, coupe-circuit, interrupteurs, jauges, microprocesseurs, minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie), modems, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, indicateurs de niveau d'eau, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, périphériques d'ordinateurs, prises de courant, puces (circuits intégrés), résistances électriques, signalisation lumineuse ou mécanique, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de filtrages d'air, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, armatures de fours, armoires frigorifiques, bacs refroidisseurs pour fours, broches de rôtisserie, brûloirs à café, filtres à café électriques, torréfacteurs à café, percolateurs à café électriques, supports pour le chargement des fours, installations pour le refroidissement de l'eau, filtres pour l'eau potable, garnitures façonnées de fours, conduites et tuyaux de gaz, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz, accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz, allume-gaz, becs de gaz, brûleurs à gaz, tubes lumineux pour l'éclairage. Accessoires d'appareils électroménager, tels que : accessoires d'encastrement de fours, accessoires de superposition de sèche-linge, cornières d'habillage, cornières d'encastrement, plats de cuisson, films de cuisson, boîtes de conservation, films de conservation alimentaire. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HOME+"